Les systèmes

Les prescriptions techniques évoluent depuis quelques années, et diverses solutions techniques sont maintenant à la disposition des particuliers.

Une installation d'assainissement non collectif
Une installation d’assainissement non collectif désigne toute installation d’assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation de l’ensemble des eaux usées domestiques (à l’exception des eaux pluviales). Elles doivent être conçues en tenant compte des quantités de pollution à traiter, du type de l’habitation (type dimensionnement, usage) et/ou du nombre d'usagers potentiels, des caractéristiques du sol et de la parcelle, des milieux naturels environnants…
Les dispositifs agréés
D’un point de vue technique, outre les systèmes classiques (tranchées, filtre à sable), de nouveaux systèmes, appelés microstations, filtres compacts ou plantés, sont maintenant agréés et peuvent être implantés.
Ces nouveaux dispositifs disposant d’un marquage CE doivent avoir obtenu un agrément national, délivré par les ministères chargés de l’écologie et de la santé, avant de pouvoir être installés en tant que traitement en France.

Les prescriptions techniques
En fonction de la capacité de l'installation, les prescriptions techniques diffèrent.
Le seuil est fixé à 1,2 kg/j de DBO5 soit 20 Equivalents-Habitants.

- Pour les installations de capacité inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 :
Télécharger le fichier «prescriptions_techniques.pdf» (168.4 KB)
- Pour les installations de capacité supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 :
Télécharger le fichier «Arrêté du 21 juillet 2015.pdf» (294.9 KB)